Droit des transports & Droits Aéronautique – Spatial – Défense

SELENE Avocats accompagne des sociétés dans les secteurs d’activité de l’aéronautique, du transport aérien / terrestre / maritime, du frêt ou des infrastructures d’énergie et de transport ferroviaire. Nos avocats interviennent également aux cotés de systémiers et équipementiers de Défense (marchés de la défense navale, terrestre et aéronautique), tant en conseil qu’en contentieux.

Le cabinet est aussi un interlocuteur privilégié pour les assureurs aériens, les constructeurs aéronautiques (avions et hélicoptères), les concepteurs de RPAS, les équipementiers, les opérateurs de maintenance et les compagnies aériennes, notamment en matière de responsabilité produit/vices cachés et de sinistres aériens.

Nous conseillons et assistons également les clients dans leurs relations avec les autorités administratives et aéroportuaires (DGAC, EASA, OSAC, ACNUSA, COHOR…) pour tous types de démarches (certification, redevances aéroportuaires, aides publiques, classification OACI, sanctions administratives…).

Notre équipe est notamment composée de :

  • Laurent Archambault, associé fondateur du cabinet, lui-même pilote privé d’avion (qualifications IFR/VFR), membre de l’Académie de l’Air et de l’Espace et participant de nombreux colloques (AAE/French Connect et ICC dont le dernier événement traitait de « Dispute Resolution in Aeronautics »).
  • Isabelle Berny, consultante chez SELENE Avocats, ancienne Directrice Juridique du Groupe PANHARD et Juriste au CNES.