Robots et intelligence artificielle : repenser le droit du futur

Les machines dotées d’intelligence artificielle (IA) sont en passe de révolutionner nos habitudes. Les IA s’introduisent peu à peu dans notre quotidien, jusque dans nos loisirs : ces derniers mois, des joueurs professionnels de go(1) et de poker ont été vaincu à plusieurs reprises par les machines.

Basées sur des algorithmes, les IA disposent de techniques d’apprentissage variées : machine learning(2), crowdsourcing(3), data mining(4), natural language processing(5)… Parmi elles, on distingue les IA supervisées des IA non supervisées. Autrement dit, celles qui apprennent et agissent sous contrôle humain et celles qui évoluent sans supervision.

Combiner les robots et le droit

Dans le domaine juridique, l’IA est aujourd’hui en plein essor. Les legal techs fleurissent et promettent des analyses rapides et précises. Le but : rendre les avocats plus efficaces en matière de conseil et de contentieux et faciliter leurs recherches.

De même, alors que près de 75 000 affaires sont en attente de jugement à la Cour européenne des droits de l’Homme, des chercheurs ont tenté de faire reproduire les jugements de la Cour par une IA. Selon une étude publiée dans le journal scientifique Peer J., 79% des jugements rendus par la machine correspondaient à celles des juges de la Cour.

Responsabiliser les humains face au comportement des machines

A l’heure actuelle, la marge de manœuvre laissée aux humains dans le contrôle des machines reste importante. Après un accident mortel impliquant une voiture Tesla programmée en pilote automatique et un camion, le constructeur a été mis hors de cause. La raison ? Le conducteur – décédé sur le coup – a laissé s’écouler un laps de temps de sept secondes entre l’apparition du danger et la collision. Pour les juges américains, pilote automatique ne veut pas dire inaction du conducteur.

Très classiquement, il est prévu que la responsabilité du fait des machines intelligentes, robots et autres objets connectés repose sur le fabricant ou le programmateur et non sur l’utilisateur. Une nouvelle obligation est en train de s’imposer : celle d’intégrer aux différents systèmes des boutons d’urgence. Un bouton « off » pour garantir un encadrement intégral de la machine et éviter un scénario apocalyptique en cas de perte de contrôle.

1) Go : Jeu de stratégie chinois.
2) Machine Learning : Système d’apprentissage basé sur les données.
3) Crowdsourcing : Evolution basée sur la participation des internautes.
4) Data mining : Méthode automatique ou semi-automatique facilitant la recherche et l’analyse de données.
5) Natural language processing : Traitement automatique du langage naturel.