Entrées par SELENE Avocats

RETOUR SUR CINQ ANNEES DE TRAVAUX CONCERNANT LES VEHICULES AUTONOMES (Colloque relatif aux « véhicules autonomes à la recherche d’un cadre juridique » Mulhouse – 20 février 2020)

Le Centre Européen de recherche sur le Risque, le Droit des Accidents Collectifs et des Catastrophes (CERDACC), rattaché à l’université Haute-Alsace, a organisé le 20 février 2020 un passionnant colloque intitulé « les véhicules autonomes à la recherche d’un cadre juridique », en partenariat avec l’Institut de Recherche en Informatique, Mathématiques, Automatique et Signal (IRIMAS). Il convient […]

Les avancées de l’industrie des moteurs d’avion (dont le « leap »), face aux défis environnementaux et à la transition écologique.

« Face à la prise de conscience écologique, l’industrie aéronautique, aidée par les initiatives de l’OACI, développe de nouveaux moteurs qui répondent tant à des attentes environnementales que de performance. La mise au vert de l’industrie aéronautique est encouragée par ailleurs par les impulsions de l’OACI, notamment via le programme CORSIA. »   Le 6 février […]

Données biométriques issues d’expérimentations de reconnaissance faciale sur le territoire français : un défi à l’aune du Droit 2.0 ?

Si la ville de Nice a pu expérimenter la reconnaissance faciale lors de son carnaval ou encore la région PACA dans le cadre du filtrage à l’entrée des lycées, la généralisation de tels dispositifs n’a pour le moment pas abouti. Dès lors, le droit et les mœurs sont-ils prêts à appréhender de tels dispositifs sur […]

Transportation of Merchandise by Drones, a Risky Activity

  Transportation of Merchandise by Drones, a Risky Activity The use of drones for professional purposes is a recent phenomenon that is rapidly expanding. This activity requires an adapted insurance coverage, while Europe is developing a new regulation framework. For a few years, the distribution giants, such as Amazon or UPS have been developing more and […]

L’HOMME SUR MARS : LES PREPARATIFS

Suite à la très intéressante conférence organisée le 12 novembre dernier par l’association 3AF sur le thème « l’Homme sur Mars : Les préparatifs », à laquelle le cabinet Sélène Avocats a eu le plaisir d’assister, il parait pertinent de revenir sur les points clés de cette présentation. La première intervention, celle de Richard Heidmann,  ingénieur en propulsion […]

La question sensible de la lutte antidrones autour des aéroports

Comment lutter contre les drones malveillants ? En particulier autour des aéroports ? Après le « fiasco Gatwick » et l’attaque récente en Arabie Saoudite contre des installations pétrolières, cet article se propose de faire un point sur l’arsenal juridique et technique disponible pour tenter, sinon de neutraliser, du moins de détecter, la présence de drones […]

Congratulations to the EUROPEAN AIR LAW ASSOCIATION on the quality of the current 31st Annual Conference (Paris-France)

The Firm SELENE Avocats (aviation lawyers in Paris) offers its warmest congratulations to EALA and its organizers on the quality of the 31st Annual Conference and on the topical themes mentioned below. Here is a brief outline of the various topics addressed so far. 1) EU EXTERNAL RELATIONS Sustainable development / Alternative aviation fuels / […]