Entrées par SELENE Avocats

Voitures volantes : Airbus crée le transport du futur

En mars dernier, Airbus a profité du Salon de l’Auto qui se déroulait à Genève pour présenter son nouveau prototype de voiture volante : le Pop.Up. Pratique pour échapper à la circulation et aux obstacles, le véhicule est équipé d’un drone suffisamment puissant pour le transporter dans les airs. Airbus a chargé Urban Air Mobility, […]

Le Datalink, pilier du contrôle aérien nouvelle génération

« Avec le datalink, le système de gestion du trafic aérien sera plus sûr et plus performant, grâce à l’utilisation de messages préformatés et à une réduction du nombre de messages à répéter, alors que la transmission orale nécessite un collationnement systématique qui n’empêche pas certaines erreurs et incompréhension. » – Sylvie Chambon, directrice du programme datalink […]

Données personnelles : les adresses IP enfin qualifiées

Les adresses IP (Internet Protocol) sont des numéros d’identification permanents ou provisoires attribués individuellement aux appareils des utilisateurs connectés à un réseau. Jusqu’ici collectées sans autorisation, elles sont aujourd’hui doublement protégées par la Cour de justice européenne et par la Cour de cassation. Désormais, les adresses IP dynamiques, enregistrées à chaque connexion sur un site […]

Drones et assurance : trouver le bon équilibre

Le 3 mars 2015, un journaliste faisait l’objet d’une procédure de reconnaissance préalable de culpabilité pour avoir fait voler, six jours auparavant, un drone dans le bois de Boulogne. Sa peine : 1000 euros d’amende. Un an auparavant, un jeune lycéen nancéen était également poursuivi en justice pour avoir filmé sa ville. D’autres cas sont survenus […]

Robots et intelligence artificielle : repenser le droit du futur

Les machines dotées d’intelligence artificielle (IA) sont en passe de révolutionner nos habitudes. Les IA s’introduisent peu à peu dans notre quotidien, jusque dans nos loisirs : ces derniers mois, des joueurs professionnels de go(1) et de poker ont été vaincu à plusieurs reprises par les machines. Basées sur des algorithmes, les IA disposent de […]

Le premier Boeing d’Air France entre en scène

Fruit d’une collaboration étroite entre des entreprises françaises, japonaises, italiennes, américaines et suédoises, le Dreamliner offre un condensé de confort et de technologie. Pour se faire connaître, l’avion acquis le 2 décembre dernier a dû passer par l’épreuve du feu : accompagné par la patrouille de France, il a réalisé des vols de découverte au départ […]

Un arsenal anti-drone contre les usages abusifs

La loi du 24 octobre 2016 a confirmé l’interdiction de survoler certaines zones du territoire français pour les télépilotes de drones, qui risquent six mois d’emprisonnement et 15 000 euros d’amende. Même montant pour les audacieux qui se risqueraient à manœuvrer leurs appareils en agglomération. Leur peine d’emprisonnement sera cependant plus lourde, puisqu’elle pourra atteindre […]

Crash du vol Germanwings : quelles leçons en tire l’Union européenne ?

Le 24 mars 2015, un Airbus A 320 de la compagnie GERMANWINGS, assurant le vol Barcelone- Düsseldorf,  s’écrase dans le massif des Alpes françaises. La raison est connue : le co-pilote Andreas Lubitz, qui souffrait d’une importante psychose, a précipité l’avion pour se suicider. Ce crash a coûté la vie à 149 personnes.  Cet accident a […]

Communiqué de presse ne vaut pas préavis écrit

CA Paris, 22 sept. 2016, n°14/18692C Le principe de la liberté de rompre une relation commerciale est fondamental en droit des contrats. Si la rupture n’a pas à être motivée, elle doit néanmoins faire l’objet d’un préavis d’une durée suffisante. La jurisprudence interprète strictement cette condition. Durant 25 ans, un producteur s’est approvisionné auprès d’un […]